FORMULAIRE ALTERNANCE – Renseignements ENTREPRISE

BTS - Renseignements ENTREPRISE

Bienvenue dans le formulaire de récolte de renseignements dans le cadre de l'édition d'un contrat en alternance.

Quelle formation concerne le contrat en alternance :

Un BTS

Un Titre Professionnel

De quelle formation s'agit-il ?

BTS Gestion de la PME

BTS Communication

De quel type de contrat d'agit-il ?

Contrat d'apprentissage

Contrat de professionnalisation

Quels sont les nom/prénom du/de la candidat(e) ?

Mode contractuel de l’apprentissage

Employeur privé ou public

Public

Privé

SIRET

Dénomination

Entreprise représentée par (nom et prénom) :

Fonction dans l'entreprise :

Adresse et contact de l’établissement d’exécution du contrat

Ville

Département

Code Postal

Pays

Téléphone employeur

E-mail employeur

Établissement d’exécution du contrat

Type d’employeur

11- Entreprise inscrite au répertoire des métiers ou au registre des entreprises pour l'Alsace-Moselle

12-Entreprise inscrite uniquement au registre du commerce et des sociétés

13-Entreprises dont les salariés relèvent de la mutualité sociale agricole

14-Profession libérale

15-Association

16-Autre employeur privé

Employeur Public

Employeur spécifique

0-Aucun des cas ci-dessous

1-Entreprise de travail temporaire

2-Groupement d'employeurs

3-Employeur saisonnier

4-Apprentissage familial : l'employeur est un ascendant de l'apprenti

Code activité de l’entreprise (NAF)

Effectif total salariés de l’entreprise

Code IDCC de la convention ( 9999 = pas d'IDCC | 9998 = en cours de création)

Libellé de la convention collective appliquée

Maître d'apprentissage n°1

Nom / Prénom

Prénom

Nom

Date de naissance

Emploi occupé

Courriel du maître d'apprentissage

Niveau de diplôme ou titre le plus élevé obtenu :

0- Aucun diplôme ou titre

3- CAP, BEP

4- Baccalauréat

5- DEUG, BTS,DUT, DEUST

6- Licence, Licence professionnelle, BUT, Maîtrise

7- Master, diplôme d'études approfondies, DESS, Diplôme d'ingénieur

8- Doctorat, Habilitation à diriger des recherches

Diplôme ou titre le plus élevé obtenu

Contrat

Date de début d'exécution du contrat

Date de conclusion/signature du présent contrat

Date de début de formation pratique chez l'employeur

Date de fin du contrat ou de la période d'apprentissage

Type de dérogation (optionnel) :

11- Age de l'apprenti inférieur à 16 ans

12- Age supérieur à 29 ans : cas spécifique prévus dans le code du travail

21- Réduction de la durée du contrat ou de la période d'apprentissage

22- Allongement de la durée du contrat ou de la période d'apprentissage

50- Cumul de dérogation

60- Autre dérogation

Durée hebdomadaire du travail

Travail sur machines dangereuses ou exposition à des risques particuliers

oui

non

Caisse de retraite complémentaire

L'apprenti(e) bénéficie d'avantages en nature

oui

non

Nourriture en €/repas

Logement en €/mois

Autres avantages

Donnée du 12/06/2025, issues du site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2918

La rémunération de l'apprenti(e) sera-t-elle différente de la rémunération brute mensuelle minimale d'un apprenti(e) ?

oui

non

Quelle sera le montant de la rémunération de l'apprenti(e) ?

Consentement RGPD

J'accepte que les données que j'ai saisis soient stockées sur le site internet de KDFP dans le cadre de ma demande.

Captcha

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FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENT ENTREPRISE

Établissement d’exécution du contrat

Maître d'apprentissage n°1

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