FORMULAIRE ALTERNANCE – Renseignements ENTREPRISE

Alternance Renseignements ENTREPRISE

Bienvenue dans le formulaire de récolte de renseignements dans le cadre de l'édition d'un contrat en alternance.

De quel type de contrat d'agit-il ?

Contrat d'apprentissage

Contrat de professionnalisation

Quels sont les nom/prénom du/de la candidat(e) ?

Mode contractuel de l’apprentissage

Employeur privé ou public

Public

Privé

SIRET

Dénomination

Entreprise représentée par (nom et prénom) :

Fonction dans l'entreprise :

Adresse et contact de l’établissement d’exécution du contrat

Ville

Département

Code Postal

Pays

Téléphone employeur

E-mail employeur

Établissement d’exécution du contrat

Type d’employeur

11- Entreprise inscrite au répertoire des métiers ou au registre des entreprises pour l'Alsace-Moselle

12-Entreprise inscrite uniquement au registre du commerce et des sociétés

13-Entreprises dont les salariés relèvent de la mutualité sociale agricole

14-Profession libérale

15-Association

16-Autre employeur privé

Employeur Public

Employeur spécifique

0-Aucun des cas ci-dessous

1-Entreprise de travail temporaire

2-Groupement d'employeurs

3-Employeur saisonnier

4-Apprentissage familial : l'employeur est un ascendant de l'apprenti

Code activité de l’entreprise (NAF)

Effectif total salariés de l’entreprise

Code IDCC de la convention ( 9999 = pas d'IDCC | 9998 = en cours de création)

Libellé de la convention collective appliquée

Maître d'apprentissage n°1

Nom / Prénom Maître d'apprentissage n°1

Prénom

Nom

Date de naissance Maître d'apprentissage n°1

Emploi occupé Maître d'apprentissage n°1

Courriel Maître d'apprentissage n°1

Maître d'apprentissage n°1 - Niveau de diplôme ou titre le plus élevé obtenu :

0- Aucun diplôme ou titre

3- CAP, BEP

4- Baccalauréat

5- DEUG, BTS,DUT, DEUST

6- Licence, Licence professionnelle, BUT, Maîtrise

7- Master, diplôme d'études approfondies, DESS, Diplôme d'ingénieur

8- Doctorat, Habilitation à diriger des recherches

Maître d'apprentissage n°1 - Diplôme ou titre le plus élevé obtenu

Contrat

Emploi occupé pendant le contrat (intitulé précis) :

Classification de l’emploi dans la convention collective :

Niveau :

Coefficient hiérarchique :

Date de début d'exécution du contrat

Date de conclusion/signature du présent contrat

Date de début de formation pratique chez l'employeur

Date de fin du contrat ou de la période d'apprentissage

Type de dérogation (optionnel) :

11- Age de l'apprenti inférieur à 16 ans

12- Age supérieur à 29 ans : cas spécifique prévus dans le code du travail

21- Réduction de la durée du contrat ou de la période d'apprentissage

22- Allongement de la durée du contrat ou de la période d'apprentissage

50- Cumul de dérogation

60- Autre dérogation

Aucune

Travail sur machines dangereuses ou exposition à des risques particuliers

oui

non

Durée hebdomadaire du travail

35 h

39 h

Autre (Précisez le nb d'heures hebdomadaires effectuées)Autre (Précisez le nb d'heures hebdomadaires effectuées)

Jours de repos hebdomadaire (si les jours de repos sont fluctuants, saisir les jours types de repos. Ces données servent uniquement pour éditer un calendrier type. Informations indicatives qui n'impactent pas le contrat de travail)

Caisse de retraite complémentaire

L'apprenti(e) bénéficie d'avantages en nature

oui

non

Nourriture en €/repas

Logement en €/mois

Autres avantages

Donnée du 13 février 2026, issues du site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2918

La rémunération de l'apprenti(e) sera-t-elle différente de la rémunération brute mensuelle minimale d'un apprenti(e) ?

oui

non

Quelle sera le montant de la rémunération de l'apprenti(e) ?

Consentement RGPD

J'accepte que les données que j'ai saisis soient stockées sur le site internet de KDFP dans le cadre de ma demande.

Si vous êtes un humain, ne remplissez pas ce champ.

FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENT ENTREPRISE

Établissement d’exécution du contrat

Maître d'apprentissage n°1

Contrat